Un quad (quadricycle selon l’appellation française) est un véhicule terrestre motorisé à quatre roues, mono ou biplace. Le genre (Case J1) des Quads est « QM » sur une carte grise.
La cylindrée et la puissance du quad déterminent le permis nécessaire à sa conduire (A1/B1 ou A/B)
Il existe deux grandes catégories de quad en France.
- Les quads homologués, qui peuvent rouler sur route ouverte dès lors qu’ils sont immatriculés et assurés.
- Les quads non-homologués, qui ne peuvent pas être immatriculés, et ne peuvent donc pas rouler sur route ouverte.
Dois-je immatriculer mon quad?
- Si vous souhaitez rouler sur une voie publique, vous êtes obligé de demander une carte grise pour votre quad. Votre quad doit être un modèle homologué. Il n’est pas possible d’immatriculer un quad non-homologué.
- Si votre quad a un simple usage agricole ou de compétition (routes fermées ou terrains privés), vous n’êtes pas obligé d’immatriculer votre quad, même s’il est homologué.
Coût de l’immatriculation d’un quad
Le calcul du prix d’une carte grise pour quad est identique à celui d’une voiture.
Le propriétaire d’un quad devra donc payer :
- La taxe Y1 correspondant au nombre de chevaux fiscaux de votre quad multiplié par le prix du cheval fiscal dans votre région de résidence.
- La taxe Y4 d’un montant fixe correspondant aux frais de gestion
- La taxe Y5 d’un montant fixe correspondant aux frais d’envoi à votre domicile, de votre carte grise.
- Les frais de service ma-cartegrise.com si vous ne souhaiter pas vous déplacer en préfecture.
Le prix total de la carte grise de votre quad sera donc :
Documents à fournir pour réaliser une carte grise de quad ou de buggy
1L’original de la demande d’immatriculation d’un véhicule.
Il s’agit du CERFA N°13750.
2Un mandat de procuration
L’original du mandat d’immatriculation complété et signé, autorisant ma-carte-grise.com à faire les démarches en votre nom.
3La photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité
Attention, seules les pièces suivantes sont acceptées : Permis de conduire, Carte Nationale d’identité (CNI), Passeport français ou étranger, Titre de séjour.
4Une photocopie d’un justificatif de domicile de moins de 6 mois
Attention, les seuls documents acceptés par les services du ministère sont les suivants :
- Facture d’électricité ou de gaz
- Facture de téléphone portable, de téléphone fixe ou de ligne internet
- Attestation d’assurance habitation
- Avis d’imposition ou avis de non-imposition le cas échéant
- Quittance de loyer si celle-ci provient d’un professionnel de l’immobilier
(1 seul document nécessaire)
Si vous n’avez pas de domicile à votre nom vous devez fournir une attestation de votre hébergeur complétée d’une photocopie de sa pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.
Cas d’un quad ou d’un buggy neuf
En plus des documents ci-dessus :
1L’original de la facture d’achat
La facture doit être tamponnée et signée par le professionnel vendeur.
Cas d’un quad ou buggy d’occasion
En plus des documents ci-dessus :
1L’original du certificat de session (certificat de vente)
Ce document doit être rempli et signé par le vendeur du quad d’occasion.
2L’original de la carte grise et une photocopie
Vous conserverez le coupon détachable pour rouler en attendant votre nouvelle carte grise QM.
3La photocopie du récépissé d’achat si le quad ou buggy provient d’un pro
Ce document remplace la carte grise pour les quads & buggys vendus par des garages ou des professionnels.
Dans le cas d’un quad ou buggy acheté à l’étranger
1L’original du certificat de conformité ou de la notice descriptive du constructeur
Vous devrez fournir 2 exemplaires. Ces documents doivent mentionner votre nom et doivent être tamponnés par le constructeur du véhicule. Selon la marque de votre quad ou buggy vous devrez aussi fournir le CERFA 470205.
2L’original du quitus fiscal ou de la déclaration de douane (modèle 846A)
3La photocopie d’une pièce d’identité du mandataire, en cours de validité
Quels sont les différents types de quad?
Les quads peuvent répondre à des besoins bien différents :
- Quads de compétition : Puissants et peu confortables, ils sont souvent utilisés pour des compétitions sur terrain fermé. Certains sont homologués et peuvent être immatriculés.
- Quads agricoles : Il s’agit de véhicules utilisés pour les travaux agricoles, en complément ou en remplacement d’un tracteur. Ils disposent souvent de quatre roues motrices et d’une boite de vitesse courte pour tirer des charges lourdes. L’essentiel des quad agricoles sont homologués et peuvent donc être immatriculés, afin de permettre à leur propriétaire de rejoindre leurs exploitations par la route.
- Quads de loisir : Il s’agit de quads conçus pour être polyvalents utilisés en loisir (promenades sur route ou chemins, entrainements…) La grande majorité des quads de loisir est aujourd’hui homologuée, ce qui permet donc à leur propriétaires de les immatriculer au besoin.